• Les coulisses du projet

    Intention

    Cette page répond à la fois à un besoin interne au projet (retrouver rapidement des informations / références) et à des demandes de partage (pour répondre à d'autres porteurs de projet).

    Cette page est volontairement "cachée", dans un premier temps.

    Références

    • Circulaire 2018-096 du 21/08/2018 : cette circulaire contient tous les détails des pré-requis, de la constitution du dossier pour la création d'une école privée hors contrat. LA référence !
    • Le socle commun ici, et encore

     

    Conseil de justice :

    https://www.youtube.com/watch?v=B8iVxzpEG30

     

    Conseil d'école :

    https://www.youtube.com/watch?v=FjQaM0OdhkQ

     

    La prise de décision par consentement :

    ERP :
    -Classement feu du mobilier (nous avons construit nos meubles à partir de palettes non traitées en sapin de 21mm) => nos meubles sont M3 grâce au classement conventionnel décrit ici : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020397555
  • Le blog des coulisses

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